Mentions légales

Éditeur du site et de l’application

Le site https://chantiervocal.fr et l’application Chantier Vocal sont édités par Mohamed Rahmouni, entrepreneur individuel (noms commerciaux « Consultant Web » et « Ramira Lab »), qui exploite la marque Chantier Vocal.

• Siège : 35 rue des Iris, 79230 Aiffres, France
• SIREN : 934806480 — SIRET : 93480648000018
• Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) le 30 octobre 2024
• Code APE : 7021Z
• TVA intracommunautaire : FR72934806480
• Contact : contact@ramira.fr

Directeur de la publication

Mohamed Rahmouni.

Hébergement

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com. Le site et l’application sont hébergés sur un serveur privé virtuel situé dans le centre de données OVHcloud de Gravelines (France).

Nom de domaine

Le nom de domaine chantiervocal.fr est enregistré auprès de LWS (Ligne Web Services), SAS au capital de 500 000 €, RCS Paris 851 993 683, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec l’éditeur, après lui avoir d’abord adressé une réclamation écrite (contact@ramira.fr). Le médiateur retenu est le CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, téléphone 01 89 47 00 14. La demande se dépose en ligne sur https://www.cm2c.net ou par courrier à cette adresse.

Données publiques réutilisées

Adresses : Base Adresse Nationale, via la Géoplateforme de l’IGN, sous Licence Ouverte. Entreprises : annuaire des entreprises de l’État (données Sirene de l’INSEE).

Propriété intellectuelle

Les textes, images et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.